Ce site est édité par la Fédération Nationale des Ecoles Privées Laïques sous Contrat avec l’Etat (ou EPLC), dont le siège social est situé au 17 Bvd des martyrs Nantais – 44200 Nantes
Propriété du site
On entend par contenu du Site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, dont le site est composé.
Ce contenu est la propriété exclusive de l’EPLC.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse et écrite de l’EPLC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Hébergement du site
Il est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 059 500 € immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole — Siège social : 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) France, accessible à www.ovh.com
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, et la dispense n° 8 – Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006, le présent site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Droit d’accès
Conformément à l’article 38 de la loi Informatique et Libertés » numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier adressé au siège social de l’EPLC.
Lien hypertextes
De nombreux liens vers d’autres sites, informations, vidéos vous sont proposés hébergés par des tiers. Ces pages ne font pas parties du site de l’EPLC. elle n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.